Avis sur le projet de loi relatif à l'octroi de mer portant application de la décision du Conseil des ministres des Communautés européennes du 10 février 2004 et prorogeant la décision n¬? 89/688/C.E.E. du 22 décembre 1989
Date de parution : 25-03-2004 Auteur : Le Bureau du C.E.S.R. Nombre de page : 2 Nature : Avis
Avis des commissions sur le rapport de la commission "Aménagement, Environnement et Travaux publics" sur le rapport intitulé "L'aménagement, la protection et la valorisation du littoral : un défi pour l'avenir"
Date de parution : 21-10-2003 Auteur : Les commissions du C.E.S.R. Nombre de page : 2 Nature : Avis
Avis sur le Plan énergétique Régional pluriannuel de prospection et d'exploitation des Energies Renouvelables et d'Utilisation Rationnelle de l'Energie (PRERURE)
Date de parution : 21-10-2003 Auteur : Le C.E.S.R. Nombre de page : 4 Nature : Avis